Avis de décès de

M. BUSSARD Claude

Né le 08/11/1957 - Décédé le 20/06/2018
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUSSARD
Prénom(s) : Claude
Date de naissance : 08/11/1957
Lieu de naissance : Nantes - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44109
Date de décès : 20/06/2018 (60 ans)
Lieu de décès : Nantes - 44 - Loire-Atlantique Code Insee 44109
Acte de décès : Numéro 1224 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSSARD Claude, vous devez contacter la mairie de Nantes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSSARD Claude qui semble être décédé dans votre commune le 20/06/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSSARD Claude. - Né le 08/11/1957 à Nantes - 44 - Loire-Atlantique. - Décédé le 20/06/2018 à Nantes - 44 - Loire-Atlantique. - Acte de décès numéro 1224. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/23968487-bussard-claude. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSSARD Claude ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSSARD Claude, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts