Avis de décès de

M. ARNOULT Pol Marcel

Né le 22/01/1891 - Décédé le 18/11/1977
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Sexe : Homme
Nom : ARNOULT
Prénom(s) : Pol Marcel
Date de naissance : 22/01/1891
Lieu de naissance : Paris 7 - 75 - Paris Code Insee 75107
Date de décès : 18/11/1977 (86 ans)
Lieu de décès : Avallon - 89 - Yonne Code Insee 89025
Acte de décès : Numéro 249 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNOULT Pol Marcel, vous devez contacter la mairie de Avallon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNOULT Pol Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 18/11/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNOULT Pol Marcel. - Né le 22/01/1891 à Paris 7 - 75 - Paris. - Décédé le 18/11/1977 à Avallon - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 249. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2404336-arnoult-pol-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNOULT Pol Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNOULT Pol Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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