Avis de décès de

M. CARTY Jacques Clement

Né le 24/11/1974 - Décédé le 18/08/2018
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Sexe : Homme
Nom : CARTY
Prénom(s) : Jacques Clement
Date de naissance : 24/11/1974
Lieu de naissance : Les Abymes - 971 - GUADELOUPE Code Insee 97101
Date de décès : 18/08/2018 (43 ans)
Lieu de décès : Basse-Terre - 971 - Guadeloupe Code Insee 97105
Acte de décès : Numéro 294 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CARTY Jacques Clement, vous devez contacter la mairie de Basse-Terre. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CARTY Jacques Clement qui semble être décédé dans votre commune le 18/08/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CARTY Jacques Clement. - Né le 24/11/1974 à Les Abymes - 971 - GUADELOUPE. - Décédé le 18/08/2018 à Basse-Terre - 971 - Guadeloupe. - Acte de décès numéro 294. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24091687-carty-jacques-clement. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CARTY Jacques Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CARTY Jacques Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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