Avis de décès de

M. BROSSARD Guy Andre Aristide

Né le 12/06/1949 - Décédé le 10/09/2018
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROSSARD
Prénom(s) : Guy Andre Aristide
Date de naissance : 12/06/1949
Lieu de naissance : Clesse - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79094
Date de décès : 10/09/2018 (69 ans)
Lieu de décès : Sèvremoine - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49301
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSARD Guy Andre Aristide, vous devez contacter la mairie de Sèvremoine. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSARD Guy Andre Aristide qui semble être décédé dans votre commune le 10/09/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSARD Guy Andre Aristide. - Né le 12/06/1949 à Clesse - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 10/09/2018 à Sèvremoine - 49 - Maine-et-Loire. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24113008-brossard-guy-andre-aristide. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSARD Guy Andre Aristide ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSARD Guy Andre Aristide, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts