Avis de décès de

M. FOISEL Yves Gilbert Louis

Né le 27/03/1938 - Décédé le 13/10/2018
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Sexe : Homme
Nom : FOISEL
Prénom(s) : Yves Gilbert Louis
Date de naissance : 27/03/1938
Lieu de naissance : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Date de décès : 13/10/2018 (80 ans)
Lieu de décès : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Acte de décès : Numéro 1323 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FOISEL Yves Gilbert Louis, vous devez contacter la mairie de Troyes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FOISEL Yves Gilbert Louis qui semble être décédé dans votre commune le 13/10/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FOISEL Yves Gilbert Louis. - Né le 27/03/1938 à Troyes - 10 - Aube. - Décédé le 13/10/2018 à Troyes - 10 - Aube. - Acte de décès numéro 1323. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24141504-foisel-yves-gilbert-louis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FOISEL Yves Gilbert Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FOISEL Yves Gilbert Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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