Avis de décès de

M. PEUGNET Michel

Né le 28/08/1946 - Décédé le 24/10/2018
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Sexe : Homme
Nom : PEUGNET
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 28/08/1946
Lieu de naissance : Haillicourt - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62400
Date de décès : 24/10/2018 (72 ans)
Lieu de décès : Bois-Bernard - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62148
Acte de décès : Numéro 166 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PEUGNET Michel, vous devez contacter la mairie de Bois-Bernard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PEUGNET Michel qui semble être décédé dans votre commune le 24/10/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PEUGNET Michel. - Né le 28/08/1946 à Haillicourt - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 24/10/2018 à Bois-Bernard - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 166. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24168205-peugnet-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PEUGNET Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PEUGNET Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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