Avis de décès de

M. CHOTIN Emmanuel

Né le 01/09/1971 - Décédé le 05/11/2018
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Sexe : Homme
Nom : CHOTIN
Prénom(s) : Emmanuel
Date de naissance : 01/09/1971
Lieu de naissance : Rillieux-La-Pape - 69 - Rhône Code Insee 69286
Date de décès : 05/11/2018 (47 ans)
Lieu de décès : Mercuer - 07 - Ardèche Code Insee 07155
Acte de décès : Numéro 12 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOTIN Emmanuel, vous devez contacter la mairie de Mercuer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOTIN Emmanuel qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOTIN Emmanuel. - Né le 01/09/1971 à Rillieux-La-Pape - 69 - Rhône. - Décédé le 05/11/2018 à Mercuer - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 12. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24193747-chotin-emmanuel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOTIN Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOTIN Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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