Avis de décès de

M. BACHELARD Daniel Andre

Né le 23/06/1953 - Décédé le 05/12/2018
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Sexe : Homme
Nom : BACHELARD
Prénom(s) : Daniel Andre
Date de naissance : 23/06/1953
Lieu de naissance : Carpentras - 84 - Vaucluse Code Insee 84031
Date de décès : 05/12/2018 (65 ans)
Lieu de décès : Vesc - 26 - Drôme Code Insee 26373
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BACHELARD Daniel Andre, vous devez contacter la mairie de Vesc. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BACHELARD Daniel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 05/12/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BACHELARD Daniel Andre. - Né le 23/06/1953 à Carpentras - 84 - Vaucluse. - Décédé le 05/12/2018 à Vesc - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24252323-bachelard-daniel-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BACHELARD Daniel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BACHELARD Daniel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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