Avis de décès de

M. ROSPART Daniel Jean Alain

Né le 16/01/1951 - Décédé le 11/12/2018
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Sexe : Homme
Nom : ROSPART
Prénom(s) : Daniel Jean Alain
Date de naissance : 16/01/1951
Lieu de naissance : Fouesnant - 29 - Finistère Code Insee 29058
Date de décès : 11/12/2018 (67 ans)
Lieu de décès : Quimper - 29 - Finistère Code Insee 29232
Acte de décès : Numéro 1468 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROSPART Daniel Jean Alain, vous devez contacter la mairie de Quimper. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROSPART Daniel Jean Alain qui semble être décédé dans votre commune le 11/12/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROSPART Daniel Jean Alain. - Né le 16/01/1951 à Fouesnant - 29 - Finistère. - Décédé le 11/12/2018 à Quimper - 29 - Finistère. - Acte de décès numéro 1468. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24253750-rospart-daniel-jean-alain. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROSPART Daniel Jean Alain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROSPART Daniel Jean Alain, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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