Avis de décès de

M. BAUS Robert Ernest

Né le 16/12/1939 - Décédé le 10/12/2018
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Sexe : Homme
Nom : BAUS
Prénom(s) : Robert Ernest
Date de naissance : 16/12/1939
Lieu de naissance : Metz - 57 - Moselle Code Insee 57463
Date de décès : 10/12/2018 (78 ans)
Lieu de décès : Ars-Laquenexy - 57 - Moselle Code Insee 57031
Acte de décès : Numéro 1107 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAUS Robert Ernest, vous devez contacter la mairie de Ars-Laquenexy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAUS Robert Ernest qui semble être décédé dans votre commune le 10/12/2018. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAUS Robert Ernest. - Né le 16/12/1939 à Metz - 57 - Moselle. - Décédé le 10/12/2018 à Ars-Laquenexy - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 1107. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24266724-baus-robert-ernest. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAUS Robert Ernest ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAUS Robert Ernest, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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