Avis de décès de

M. BROCHARD Arnaud Marc

Né le 20/02/1953 - Décédé le 23/01/2019
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Sexe : Homme
Nom : BROCHARD
Prénom(s) : Arnaud Marc
Date de naissance : 20/02/1953
Lieu de naissance : Paris 16E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75116
Date de décès : 23/01/2019 (65 ans)
Lieu de décès : Vernoux-en-Vivarais - 07 - Ardèche Code Insee 07338
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROCHARD Arnaud Marc, vous devez contacter la mairie de Vernoux-en-Vivarais. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROCHARD Arnaud Marc qui semble être décédé dans votre commune le 23/01/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROCHARD Arnaud Marc. - Né le 20/02/1953 à Paris 16E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 23/01/2019 à Vernoux-en-Vivarais - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24294545-brochard-arnaud-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROCHARD Arnaud Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROCHARD Arnaud Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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