Avis de décès de

M. BOUDEBZA Bouchta

Né le 01/01/1946 - Décédé le 14/01/2019
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Sexe : Homme
Nom : BOUDEBZA
Prénom(s) : Bouchta
Date de naissance : 01/01/1946
Lieu de naissance : Thar Es Souk/Taounate - MAROC Code Insee 99350
Date de décès : 14/01/2019 (73 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 71 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUDEBZA Bouchta, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUDEBZA Bouchta qui semble être décédé dans votre commune le 14/01/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUDEBZA Bouchta. - Né le 01/01/1946 à Thar Es Souk/Taounate - MAROC. - Décédé le 14/01/2019 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 71. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24346575-boudebza-bouchta. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUDEBZA Bouchta ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUDEBZA Bouchta, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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