Avis de décès de

M. MOLE Pascal Jacques

Né le 16/03/1966 - Décédé le 23/01/2019
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Sexe : Homme
Nom : MOLE
Prénom(s) : Pascal Jacques
Date de naissance : 16/03/1966
Lieu de naissance : Chatellerault - 86 - Vienne Code Insee 86066
Date de décès : 23/01/2019 (52 ans)
Lieu de décès : Semussac - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17425
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOLE Pascal Jacques, vous devez contacter la mairie de Semussac. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOLE Pascal Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 23/01/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOLE Pascal Jacques. - Né le 16/03/1966 à Chatellerault - 86 - Vienne. - Décédé le 23/01/2019 à Semussac - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24362234-mole-pascal-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOLE Pascal Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOLE Pascal Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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