Avis de décès de

M. PONS Andre Marc

Né le 30/03/1927 - Décédé le 14/02/2019
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Sexe : Homme
Nom : PONS
Prénom(s) : Andre Marc
Date de naissance : 30/03/1927
Lieu de naissance : Cournonterral - 34 - Hérault Code Insee 34088
Date de décès : 14/02/2019 (91 ans)
Lieu de décès : Cournonsec - 34 - Hérault Code Insee 34087
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PONS Andre Marc, vous devez contacter la mairie de Cournonsec. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PONS Andre Marc qui semble être décédé dans votre commune le 14/02/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PONS Andre Marc. - Né le 30/03/1927 à Cournonterral - 34 - Hérault. - Décédé le 14/02/2019 à Cournonsec - 34 - Hérault. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24371445-pons-andre-marc. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PONS Andre Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PONS Andre Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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