Avis de décès de

M. TREBOSC Andre Michel

Né le 09/03/1933 - Décédé le 03/03/2019
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Sexe : Homme
Nom : TREBOSC
Prénom(s) : Andre Michel
Date de naissance : 09/03/1933
Lieu de naissance : Le Bas Segala - 12 - Aveyron Code Insee 12021
Date de décès : 03/03/2019 (85 ans)
Lieu de décès : Le Bas Ségala - 12 - Aveyron Code Insee 12021
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TREBOSC Andre Michel, vous devez contacter la mairie de Le Bas Ségala. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TREBOSC Andre Michel qui semble être décédé dans votre commune le 03/03/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TREBOSC Andre Michel. - Né le 09/03/1933 à Le Bas Segala - 12 - Aveyron. - Décédé le 03/03/2019 à Le Bas Ségala - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24416869-trebosc-andre-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TREBOSC Andre Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TREBOSC Andre Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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