Avis de décès de

M. DEBAGNIARD Andre Eugene

Né le 04/12/1932 - Décédé le 27/02/2019
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Sexe : Homme
Nom : DEBAGNIARD
Prénom(s) : Andre Eugene
Date de naissance : 04/12/1932
Lieu de naissance : Molinot - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21420
Date de décès : 27/02/2019 (86 ans)
Lieu de décès : Decize - 58 - Nièvre Code Insee 58095
Acte de décès : Numéro 56 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBAGNIARD Andre Eugene, vous devez contacter la mairie de Decize. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBAGNIARD Andre Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 27/02/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBAGNIARD Andre Eugene. - Né le 04/12/1932 à Molinot - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 27/02/2019 à Decize - 58 - Nièvre. - Acte de décès numéro 56. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24440875-debagniard-andre-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBAGNIARD Andre Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBAGNIARD Andre Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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