Avis de décès de

M. BROUART Paul Marcel Clovis

Né le 30/10/1927 - Décédé le 08/04/2019
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROUART
Prénom(s) : Paul Marcel Clovis
Date de naissance : 30/10/1927
Lieu de naissance : Coudekerque-Branche - 59 - Nord Code Insee 59155
Date de décès : 08/04/2019 (91 ans)
Lieu de décès : Calais - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62193
Acte de décès : Numéro 322 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUART Paul Marcel Clovis, vous devez contacter la mairie de Calais. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUART Paul Marcel Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 08/04/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUART Paul Marcel Clovis. - Né le 30/10/1927 à Coudekerque-Branche - 59 - Nord. - Décédé le 08/04/2019 à Calais - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 322. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24496221-brouart-paul-marcel-clovis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUART Paul Marcel Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUART Paul Marcel Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts