Avis de décès de

M. MARCHAL Stephane

Né le 26/01/1971 - Décédé le 22/04/2019
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MARCHAL
Prénom(s) : Stephane
Date de naissance : 26/01/1971
Lieu de naissance : Dijon - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21231
Date de décès : 22/04/2019 (48 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 109 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MARCHAL Stephane, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MARCHAL Stephane qui semble être décédé dans votre commune le 22/04/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MARCHAL Stephane. - Né le 26/01/1971 à Dijon - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 22/04/2019 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 109. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24511958-marchal-stephane. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MARCHAL Stephane ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MARCHAL Stephane, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts