Avis de décès de

M. ALIOUANE Salem

Né le 02/12/1938 - Décédé le 16/04/2019
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Sexe : Homme
Nom : ALIOUANE
Prénom(s) : Salem
Date de naissance : 02/12/1938
Lieu de naissance : Departement D'alger - 91 Code Insee 91352
Date de décès : 16/04/2019 (80 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 529 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ALIOUANE Salem, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ALIOUANE Salem qui semble être décédé dans votre commune le 16/04/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ALIOUANE Salem. - Né le 02/12/1938 à Departement D'alger - 91. - Décédé le 16/04/2019 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 529. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24512016-aliouane-salem. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ALIOUANE Salem ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ALIOUANE Salem, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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