Avis de décès de

M. FLEURY Michel Albert Basile

Né le 24/04/1933 - Décédé le 01/04/2019
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : FLEURY
Prénom(s) : Michel Albert Basile
Date de naissance : 24/04/1933
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 01/04/2019 (85 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 461 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FLEURY Michel Albert Basile, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FLEURY Michel Albert Basile qui semble être décédé dans votre commune le 01/04/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FLEURY Michel Albert Basile. - Né le 24/04/1933 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 01/04/2019 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 461. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24512055-fleury-michel-albert-basile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FLEURY Michel Albert Basile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FLEURY Michel Albert Basile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts