Avis de décès de

Mme BORNUAT Marcelle

Née le 01/09/1935 - Décédée le 23/05/2019
Épingler cette fiche
Sexe : Femme
Nom : BORNUAT
Prénom(s) : Marcelle
Date de naissance : 01/09/1935
Lieu de naissance : Charbonnieres-Les-Bains - 69 - Rhône Code Insee 69044
Date de décès : 23/05/2019 (83 ans)
Lieu de décès : Trévoux - 01 - Ain Code Insee 01427
Acte de décès : Numéro 125 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme BORNUAT Marcelle, vous devez contacter la mairie de Trévoux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme BORNUAT Marcelle qui semble être décédée dans votre commune le 23/05/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme BORNUAT Marcelle. - Née le 01/09/1935 à Charbonnieres-Les-Bains - 69 - Rhône. - Décédée le 23/05/2019 à Trévoux - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 125. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24517655-bornuat-marcelle. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme BORNUAT Marcelle ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme BORNUAT Marcelle, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts