Avis de décès de

M. DOUSSET Herve Marcel

Né le 23/05/1937 - Décédé le 12/05/2019
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Sexe : Homme
Nom : DOUSSET
Prénom(s) : Herve Marcel
Date de naissance : 23/05/1937
Lieu de naissance : Orleans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Date de décès : 12/05/2019 (81 ans)
Lieu de décès : Orléans - 45 - Loiret Code Insee 45234
Acte de décès : Numéro 829 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUSSET Herve Marcel, vous devez contacter la mairie de Orléans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUSSET Herve Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 12/05/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUSSET Herve Marcel. - Né le 23/05/1937 à Orleans - 45 - Loiret. - Décédé le 12/05/2019 à Orléans - 45 - Loiret. - Acte de décès numéro 829. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24538730-dousset-herve-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUSSET Herve Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUSSET Herve Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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