Avis de décès de

M. NOIR Andre Leon Gabriel

Né le 23/08/1926 - Décédé le 13/06/2019
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Sexe : Homme
Nom : NOIR
Prénom(s) : Andre Leon Gabriel
Date de naissance : 23/08/1926
Lieu de naissance : Granges-Sur-Baume - 39 Code Insee 39260
Date de décès : 13/06/2019 (92 ans)
Lieu de décès : Arbois - 39 - Jura Code Insee 39013
Acte de décès : Numéro 47 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOIR Andre Leon Gabriel, vous devez contacter la mairie de Arbois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOIR Andre Leon Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 13/06/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOIR Andre Leon Gabriel. - Né le 23/08/1926 à Granges-Sur-Baume - 39. - Décédé le 13/06/2019 à Arbois - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 47. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24584714-noir-andre-leon-gabriel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOIR Andre Leon Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOIR Andre Leon Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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