Avis de décès de

M. RUSCH Marcel

Né le 19/04/1927 - Décédé le 13/06/2019
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Sexe : Homme
Nom : RUSCH
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 19/04/1927
Lieu de naissance : Munchhouse - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68225
Date de décès : 13/06/2019 (92 ans)
Lieu de décès : Ensisheim - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68082
Acte de décès : Numéro 50 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RUSCH Marcel, vous devez contacter la mairie de Ensisheim. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RUSCH Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 13/06/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RUSCH Marcel. - Né le 19/04/1927 à Munchhouse - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 13/06/2019 à Ensisheim - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 50. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24598676-rusch-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RUSCH Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RUSCH Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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