Avis de décès de

M. FOSSE Joel Patrick

Né le 15/03/1956 - Décédé le 22/11/1977
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Sexe : Homme
Nom : FOSSE
Prénom(s) : Joel Patrick
Date de naissance : 15/03/1956
Lieu de naissance : Aixe-Sur-Vienne - 87 - Haute-Vienne Code Insee 87001
Date de décès : 22/11/1977 (21 ans)
Lieu de décès : Aixe-sur-Vienne - 87 - Haute-Vienne Code Insee 87001
Acte de décès : Numéro 50 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FOSSE Joel Patrick, vous devez contacter la mairie de Aixe-sur-Vienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FOSSE Joel Patrick qui semble être décédé dans votre commune le 22/11/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FOSSE Joel Patrick. - Né le 15/03/1956 à Aixe-Sur-Vienne - 87 - Haute-Vienne. - Décédé le 22/11/1977 à Aixe-sur-Vienne - 87 - Haute-Vienne. - Acte de décès numéro 50. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2470382-fosse-joel-patrick. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FOSSE Joel Patrick ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FOSSE Joel Patrick, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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