Avis de décès de

M. RABAUD Marcel Constant Emile

Né le 05/02/1932 - Décédé le 14/09/2019
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : RABAUD
Prénom(s) : Marcel Constant Emile
Date de naissance : 05/02/1932
Lieu de naissance : La Tranche-Sur-Mer - 85 - Vendée Code Insee 85294
Date de décès : 14/09/2019 (87 ans)
Lieu de décès : La Tranche-sur-Mer - 85 - Vendée Code Insee 85294
Acte de décès : Numéro 53 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. RABAUD Marcel Constant Emile, vous devez contacter la mairie de La Tranche-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. RABAUD Marcel Constant Emile qui semble être décédé dans votre commune le 14/09/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. RABAUD Marcel Constant Emile. - Né le 05/02/1932 à La Tranche-Sur-Mer - 85 - Vendée. - Décédé le 14/09/2019 à La Tranche-sur-Mer - 85 - Vendée. - Acte de décès numéro 53. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24804009-rabaud-marcel-constant-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. RABAUD Marcel Constant Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. RABAUD Marcel Constant Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts