Avis de décès de

M. CLEMENCE Norbert Bernard Leon

Né le 20/09/1924 - Décédé le 22/09/2019
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Sexe : Homme
Nom : CLEMENCE
Prénom(s) : Norbert Bernard Leon
Date de naissance : 20/09/1924
Lieu de naissance : Damprichard - 25 - Doubs Code Insee 25193
Date de décès : 22/09/2019 (95 ans)
Lieu de décès : Saint-Étienne-lès-Remiremont - 88 - Vosges Code Insee 88415
Acte de décès : Numéro 31 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLEMENCE Norbert Bernard Leon, vous devez contacter la mairie de Saint-Étienne-lès-Remiremont. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLEMENCE Norbert Bernard Leon qui semble être décédé dans votre commune le 22/09/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLEMENCE Norbert Bernard Leon. - Né le 20/09/1924 à Damprichard - 25 - Doubs. - Décédé le 22/09/2019 à Saint-Étienne-lès-Remiremont - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 31. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24805204-clemence-norbert-bernard-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLEMENCE Norbert Bernard Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLEMENCE Norbert Bernard Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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