Avis de décès de

M. BRICE Michel Daniel

Né le 17/10/1957 - Décédé le 21/10/2019
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Sexe : Homme
Nom : BRICE
Prénom(s) : Michel Daniel
Date de naissance : 17/10/1957
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 21/10/2019 (62 ans)
Lieu de décès : Trévenans - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90097
Acte de décès : Numéro 1230 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRICE Michel Daniel, vous devez contacter la mairie de Trévenans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRICE Michel Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 21/10/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRICE Michel Daniel. - Né le 17/10/1957 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 21/10/2019 à Trévenans - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 1230. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24805762-brice-michel-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRICE Michel Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRICE Michel Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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