Avis de décès de

M. DEVALLAND Pierre Jules

Né le 03/03/1912 - Décédé le 25/08/1977
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEVALLAND
Prénom(s) : Pierre Jules
Date de naissance : 03/03/1912
Lieu de naissance : Rougemont-Le-Chateau - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90089
Date de décès : 25/08/1977 (65 ans)
Lieu de décès : Rougemont-le-Château - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90089
Acte de décès : Numéro 24 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVALLAND Pierre Jules, vous devez contacter la mairie de Rougemont-le-Château. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVALLAND Pierre Jules qui semble être décédé dans votre commune le 25/08/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVALLAND Pierre Jules. - Né le 03/03/1912 à Rougemont-Le-Chateau - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 25/08/1977 à Rougemont-le-Château - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 24. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2482615-devalland-pierre-jules. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVALLAND Pierre Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVALLAND Pierre Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts