Avis de décès de

M. CAVELIER Daniel Andre Rene

Né le 02/08/1949 - Décédé le 22/11/2019
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CAVELIER
Prénom(s) : Daniel Andre Rene
Date de naissance : 02/08/1949
Lieu de naissance : Fecamp - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76259
Date de décès : 22/11/2019 (70 ans)
Lieu de décès : Montivilliers - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76447
Acte de décès : Numéro 1120 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CAVELIER Daniel Andre Rene, vous devez contacter la mairie de Montivilliers. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CAVELIER Daniel Andre Rene qui semble être décédé dans votre commune le 22/11/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CAVELIER Daniel Andre Rene. - Né le 02/08/1949 à Fecamp - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 22/11/2019 à Montivilliers - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 1120. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24851383-cavelier-daniel-andre-rene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CAVELIER Daniel Andre Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CAVELIER Daniel Andre Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts