Avis de décès de

M. BOSCH Francisco

Né le 16/04/1922 - Décédé le 05/12/2019
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Sexe : Homme
Nom : BOSCH
Prénom(s) : Francisco
Date de naissance : 16/04/1922
Lieu de naissance : Llers - ESPAGNE Code Insee 99134
Date de décès : 05/12/2019 (97 ans)
Lieu de décès : Le Soler - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66195
Acte de décès : Numéro 116 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSCH Francisco, vous devez contacter la mairie de Le Soler. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSCH Francisco qui semble être décédé dans votre commune le 05/12/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSCH Francisco. - Né le 16/04/1922 à Llers - ESPAGNE. - Décédé le 05/12/2019 à Le Soler - 66 - Pyrénées-Orientales. - Acte de décès numéro 116. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24897432-bosch-francisco. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSCH Francisco ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSCH Francisco, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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