Avis de décès de

M. HAUTEVELLE Daniel

Né le 09/05/1955 - Décédé le 27/12/2019
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Sexe : Homme
Nom : HAUTEVELLE
Prénom(s) : Daniel
Date de naissance : 09/05/1955
Lieu de naissance : Ecuisses - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71187
Date de décès : 27/12/2019 (64 ans)
Lieu de décès : Neufchâteau - 88 - Vosges Code Insee 88321
Acte de décès : Numéro 376 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HAUTEVELLE Daniel, vous devez contacter la mairie de Neufchâteau. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HAUTEVELLE Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 27/12/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HAUTEVELLE Daniel. - Né le 09/05/1955 à Ecuisses - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 27/12/2019 à Neufchâteau - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 376. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24910517-hautevelle-daniel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HAUTEVELLE Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HAUTEVELLE Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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