Avis de décès de

M. BROYART Andre Gilbert Leon

Né le 10/08/1932 - Décédé le 22/12/2019
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Sexe : Homme
Nom : BROYART
Prénom(s) : Andre Gilbert Leon
Date de naissance : 10/08/1932
Lieu de naissance : Savigny-Sur-Orge - 78 Code Insee 78589
Date de décès : 22/12/2019 (87 ans)
Lieu de décès : Ris-Orangis - 91 - Essonne Code Insee 91521
Acte de décès : Numéro 384 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROYART Andre Gilbert Leon, vous devez contacter la mairie de Ris-Orangis. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROYART Andre Gilbert Leon qui semble être décédé dans votre commune le 22/12/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROYART Andre Gilbert Leon. - Né le 10/08/1932 à Savigny-Sur-Orge - 78. - Décédé le 22/12/2019 à Ris-Orangis - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 384. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24911632-broyart-andre-gilbert-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROYART Andre Gilbert Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROYART Andre Gilbert Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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