Avis de décès de

M. BOURGEON Daniel Gaston Gerald

Né le 22/05/1932 - Décédé le 30/12/2019
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOURGEON
Prénom(s) : Daniel Gaston Gerald
Date de naissance : 22/05/1932
Lieu de naissance : Lyon 4E Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69384
Date de décès : 30/12/2019 (87 ans)
Lieu de décès : Saint-Sébastien-de-Morsent - 27 - Eure Code Insee 27602
Acte de décès : Numéro 286 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOURGEON Daniel Gaston Gerald, vous devez contacter la mairie de Saint-Sébastien-de-Morsent. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOURGEON Daniel Gaston Gerald qui semble être décédé dans votre commune le 30/12/2019. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOURGEON Daniel Gaston Gerald. - Né le 22/05/1932 à Lyon 4E Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 30/12/2019 à Saint-Sébastien-de-Morsent - 27 - Eure. - Acte de décès numéro 286. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/24929756-bourgeon-daniel-gaston-gerald. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOURGEON Daniel Gaston Gerald ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOURGEON Daniel Gaston Gerald, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts