Avis de décès de

M. BUSSO Frederic Louis Joseph

Né le 10/08/1897 - Décédé le 01/04/1978
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUSSO
Prénom(s) : Frederic Louis Joseph
Date de naissance : 10/08/1897
Lieu de naissance : Savines-Le-Lac - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05164
Date de décès : 01/04/1978 (80 ans)
Lieu de décès : Gap - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05061
Acte de décès : Numéro 117 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSSO Frederic Louis Joseph, vous devez contacter la mairie de Gap. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSSO Frederic Louis Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 01/04/1978. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSSO Frederic Louis Joseph. - Né le 10/08/1897 à Savines-Le-Lac - 05 - Hautes-Alpes. - Décédé le 01/04/1978 à Gap - 05 - Hautes-Alpes. - Acte de décès numéro 117. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2499202-busso-frederic-louis-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSSO Frederic Louis Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSSO Frederic Louis Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts