Avis de décès de

M. BOSC Joseph Louis Marcel

Né le 19/06/1911 - Décédé le 06/05/1978
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Sexe : Homme
Nom : BOSC
Prénom(s) : Joseph Louis Marcel
Date de naissance : 19/06/1911
Lieu de naissance : Colombier-Le-Jeune - 07 - Ardèche Code Insee 07068
Date de décès : 06/05/1978 (66 ans)
Lieu de décès : Colombier-le-Jeune - 07 - Ardèche Code Insee 07068
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSC Joseph Louis Marcel, vous devez contacter la mairie de Colombier-le-Jeune. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSC Joseph Louis Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 06/05/1978. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSC Joseph Louis Marcel. - Né le 19/06/1911 à Colombier-Le-Jeune - 07 - Ardèche. - Décédé le 06/05/1978 à Colombier-le-Jeune - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2503039-bosc-joseph-louis-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSC Joseph Louis Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSC Joseph Louis Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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