Avis de décès de

M. CLOT Fernand Joseph Michel

Né le 08/05/1900 - Décédé le 08/04/1978
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CLOT
Prénom(s) : Fernand Joseph Michel
Date de naissance : 08/05/1900
Lieu de naissance : Vernosc-Les-Annonay - 07 - Ardèche Code Insee 07337
Date de décès : 08/04/1978 (77 ans)
Lieu de décès : Vernosc-lès-Annonay - 07 - Ardèche Code Insee 07337
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLOT Fernand Joseph Michel, vous devez contacter la mairie de Vernosc-lès-Annonay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLOT Fernand Joseph Michel qui semble être décédé dans votre commune le 08/04/1978. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLOT Fernand Joseph Michel. - Né le 08/05/1900 à Vernosc-Les-Annonay - 07 - Ardèche. - Décédé le 08/04/1978 à Vernosc-lès-Annonay - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2505596-clot-fernand-joseph-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLOT Fernand Joseph Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLOT Fernand Joseph Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts