Avis de décès de

M. CALMELS Daniel Eugene Emile

Né le 29/09/1947 - Décédé le 01/12/1978
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Sexe : Homme
Nom : CALMELS
Prénom(s) : Daniel Eugene Emile
Date de naissance : 29/09/1947
Lieu de naissance : Troyes - 10 - Aube Code Insee 10387
Date de décès : 01/12/1978 (31 ans)
Lieu de décès : Villefranche-de-Rouergue - 12 - Aveyron Code Insee 12300
Acte de décès : Numéro 195 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CALMELS Daniel Eugene Emile, vous devez contacter la mairie de Villefranche-de-Rouergue. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CALMELS Daniel Eugene Emile qui semble être décédé dans votre commune le 01/12/1978. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CALMELS Daniel Eugene Emile. - Né le 29/09/1947 à Troyes - 10 - Aube. - Décédé le 01/12/1978 à Villefranche-de-Rouergue - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 195. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2512870-calmels-daniel-eugene-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CALMELS Daniel Eugene Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CALMELS Daniel Eugene Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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