Avis de décès de

M. CLAVEL Daniel Paul

Né le 18/07/1949 - Décédé le 26/11/1978
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CLAVEL
Prénom(s) : Daniel Paul
Date de naissance : 18/07/1949
Lieu de naissance : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Date de décès : 26/11/1978 (29 ans)
Lieu de décès : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Acte de décès : Numéro 550 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLAVEL Daniel Paul, vous devez contacter la mairie de Arles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLAVEL Daniel Paul qui semble être décédé dans votre commune le 26/11/1978. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLAVEL Daniel Paul. - Né le 18/07/1949 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 26/11/1978 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 550. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2520289-clavel-daniel-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLAVEL Daniel Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLAVEL Daniel Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts