Avis de décès de

M. BOUVARD Daniel Alfred Andre

Né le 07/06/1944 - Décédé le 10/06/2020
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Sexe : Homme
Nom : BOUVARD
Prénom(s) : Daniel Alfred Andre
Date de naissance : 07/06/1944
Lieu de naissance : Les Bouchoux - 39 - Jura Code Insee 39068
Date de décès : 10/06/2020 (76 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1109 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUVARD Daniel Alfred Andre, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUVARD Daniel Alfred Andre qui semble être décédé dans votre commune le 10/06/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUVARD Daniel Alfred Andre. - Né le 07/06/1944 à Les Bouchoux - 39 - Jura. - Décédé le 10/06/2020 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1109. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25220390-bouvard-daniel-alfred-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUVARD Daniel Alfred Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUVARD Daniel Alfred Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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