Avis de décès de

M. SENNESAEL Pascal Francis Cornil

Né le 25/04/1963 - Décédé le 13/06/2020
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Sexe : Homme
Nom : SENNESAEL
Prénom(s) : Pascal Francis Cornil
Date de naissance : 25/04/1963
Lieu de naissance : Bailleul - 59 - Nord Code Insee 59043
Date de décès : 13/06/2020 (57 ans)
Lieu de décès : Bailleul - 59 - Nord Code Insee 59043
Acte de décès : Numéro 84 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SENNESAEL Pascal Francis Cornil, vous devez contacter la mairie de Bailleul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SENNESAEL Pascal Francis Cornil qui semble être décédé dans votre commune le 13/06/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SENNESAEL Pascal Francis Cornil. - Né le 25/04/1963 à Bailleul - 59 - Nord. - Décédé le 13/06/2020 à Bailleul - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 84. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25235733-sennesael-pascal-francis-cornil. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SENNESAEL Pascal Francis Cornil ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SENNESAEL Pascal Francis Cornil, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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