Avis de décès de

M. HUGUENARD Patrick Gilbert

Né le 15/11/1963 - Décédé le 11/06/2020
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Sexe : Homme
Nom : HUGUENARD
Prénom(s) : Patrick Gilbert
Date de naissance : 15/11/1963
Lieu de naissance : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Date de décès : 11/06/2020 (56 ans)
Lieu de décès : Grandris - 69 - Rhône Code Insee 69093
Acte de décès : Numéro 24 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HUGUENARD Patrick Gilbert, vous devez contacter la mairie de Grandris. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HUGUENARD Patrick Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 11/06/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HUGUENARD Patrick Gilbert. - Né le 15/11/1963 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 11/06/2020 à Grandris - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 24. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25242557-huguenard-patrick-gilbert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HUGUENARD Patrick Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HUGUENARD Patrick Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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