Michel Mousel
Avis de décès de

M. MOUSEL Michel Henri Marcel

Né le 11/03/1940 - Décédé le 25/06/2020
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Sexe : Homme
Nom : MOUSEL
Prénom(s) : Michel Henri Marcel
Date de naissance : 11/03/1940
Lieu de naissance : Mantes-La-Jolie - 78 - Yvelines Code Insee 78361
Date de décès : 25/06/2020 (80 ans)
Lieu de décès : Suresnes - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92073
Acte de décès : Numéro 546 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Wikipedia : Michel Mousel, haut fonctionnaire et militant politique français  
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOUSEL Michel Henri Marcel, vous devez contacter la mairie de Suresnes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOUSEL Michel Henri Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 25/06/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOUSEL Michel Henri Marcel. - Né le 11/03/1940 à Mantes-La-Jolie - 78 - Yvelines. - Décédé le 25/06/2020 à Suresnes - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 546. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25254609-mousel-michel-henri-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOUSEL Michel Henri Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOUSEL Michel Henri Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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