Avis de décès de

M. MOSTACCI Michel

Né le 15/09/1964 - Décédé le 06/07/2020
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Sexe : Homme
Nom : MOSTACCI
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 15/09/1964
Lieu de naissance : Givors - 69 - Rhône Code Insee 69091
Date de décès : 06/07/2020 (55 ans)
Lieu de décès : Auberives-sur-Varèze - 38 - Isère Code Insee 38019
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOSTACCI Michel, vous devez contacter la mairie de Auberives-sur-Varèze. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOSTACCI Michel qui semble être décédé dans votre commune le 06/07/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOSTACCI Michel. - Né le 15/09/1964 à Givors - 69 - Rhône. - Décédé le 06/07/2020 à Auberives-sur-Varèze - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25274952-mostacci-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOSTACCI Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOSTACCI Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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