Avis de décès de

M. BRUAT Andre

Né le 29/09/1933 - Décédé le 17/07/2020
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Sexe : Homme
Nom : BRUAT
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 29/09/1933
Lieu de naissance : Guebwiller - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68112
Date de décès : 17/07/2020 (86 ans)
Lieu de décès : Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70550
Acte de décès : Numéro 460 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUAT Andre, vous devez contacter la mairie de Vesoul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUAT Andre qui semble être décédé dans votre commune le 17/07/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUAT Andre. - Né le 29/09/1933 à Guebwiller - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 17/07/2020 à Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 460. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25291573-bruat-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUAT Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUAT Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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