Avis de décès de

M. BAVEREY Hubert Marcel

Né le 10/12/1938 - Décédé le 05/10/2020
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Sexe : Homme
Nom : BAVEREY
Prénom(s) : Hubert Marcel
Date de naissance : 10/12/1938
Lieu de naissance : Fontenelle-Montby - 25 - Doubs Code Insee 25247
Date de décès : 05/10/2020 (81 ans)
Lieu de décès : Fontenelle-Montby - 25 - Doubs Code Insee 25247
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAVEREY Hubert Marcel, vous devez contacter la mairie de Fontenelle-Montby. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAVEREY Hubert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 05/10/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAVEREY Hubert Marcel. - Né le 10/12/1938 à Fontenelle-Montby - 25 - Doubs. - Décédé le 05/10/2020 à Fontenelle-Montby - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25417343-baverey-hubert-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAVEREY Hubert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAVEREY Hubert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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