Avis de décès de

M. DEVAUX Michel Alphonse Achille

Né le 16/09/1937 - Décédé le 05/11/2020
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEVAUX
Prénom(s) : Michel Alphonse Achille
Date de naissance : 16/09/1937
Lieu de naissance : Charmoille - 25 - Doubs Code Insee 25125
Date de décès : 05/11/2020 (83 ans)
Lieu de décès : Roulans - 25 - Doubs Code Insee 25508
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVAUX Michel Alphonse Achille, vous devez contacter la mairie de Roulans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVAUX Michel Alphonse Achille qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVAUX Michel Alphonse Achille. - Né le 16/09/1937 à Charmoille - 25 - Doubs. - Décédé le 05/11/2020 à Roulans - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25477259-devaux-michel-alphonse-achille. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVAUX Michel Alphonse Achille ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVAUX Michel Alphonse Achille, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts