Avis de décès de

M. CUISIN Andre

Né le 06/04/1945 - Décédé le 05/12/2020
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Sexe : Homme
Nom : CUISIN
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 06/04/1945
Lieu de naissance : Lusigny-Sur-Barse - 10 - Aube Code Insee 10209
Date de décès : 05/12/2020 (75 ans)
Lieu de décès : Quint-Fonsegrives - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31445
Acte de décès : Numéro 400 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUISIN Andre, vous devez contacter la mairie de Quint-Fonsegrives. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUISIN Andre qui semble être décédé dans votre commune le 05/12/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUISIN Andre. - Né le 06/04/1945 à Lusigny-Sur-Barse - 10 - Aube. - Décédé le 05/12/2020 à Quint-Fonsegrives - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 400. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25546154-cuisin-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUISIN Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUISIN Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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