Avis de décès de

M. BATAIL Daniel Pierre

Né le 15/11/1965 - Décédé le 21/12/2020
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Sexe : Homme
Nom : BATAIL
Prénom(s) : Daniel Pierre
Date de naissance : 15/11/1965
Lieu de naissance : Metz - 57 - Moselle Code Insee 57463
Date de décès : 21/12/2020 (55 ans)
Lieu de décès : Hauconcourt - 57 - Moselle Code Insee 57303
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATAIL Daniel Pierre, vous devez contacter la mairie de Hauconcourt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATAIL Daniel Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 21/12/2020. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATAIL Daniel Pierre. - Né le 15/11/1965 à Metz - 57 - Moselle. - Décédé le 21/12/2020 à Hauconcourt - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/25562878-batail-daniel-pierre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATAIL Daniel Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATAIL Daniel Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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