Avis de décès de

M. BUGNON Paul Marius

Né le 15/02/1893 - Décédé le 26/09/1972
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Sexe : Homme
Nom : BUGNON
Prénom(s) : Paul Marius
Date de naissance : 15/02/1893
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 26/09/1972 (79 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1113 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGNON Paul Marius, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGNON Paul Marius qui semble être décédé dans votre commune le 26/09/1972. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGNON Paul Marius. - Né le 15/02/1893 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 26/09/1972 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1113. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/257062-bugnon-paul-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGNON Paul Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGNON Paul Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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